Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les îles bretonnes
SAS Les Quatre Saisons

Numéro de dépôt :
3177939
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
02/08/2012
Les îles bretonnes de Les Quatre Saisons

Présentation de la marque Les îles bretonnes

Déposée le 2 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Quatre Saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Les îles bretonnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Quatre Saisons domicilié(e) ZA le Douric,29480 Commana - 29480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 956 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Levillain les Quatre Saisons domicilié(e) ZA le Douric,29480 Commana - 29480 - France.

La marque Les îles bretonnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les îles bretonnes est expirée depuis le 2 août 2012.

Les Quatre Saisons a également déposé les autres marques suivantes : La nature retrouvée , BREIZELLA , Confitures des Monts d'arrée


SAS Les Quatre Saisons - ZA le Douric,29480 Commana - 29480 - France - SIREN 347956526


Franck Levillain les Quatre Saisons - ZA le Douric,29480 Commana - 29480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. - Fruits et légumes frais. Graines, semences, plantes et fleurs naturelles, plantes de décoration, fleurs séchées. - Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges ; brosses, éponges, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; objets d'art, terre cuite, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.